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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV
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CHAROLAIS NOISETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS NOISETTE
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A.

Numéro de dépôt :
1740865
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2021

Présentation de la marque CHAROLAIS NOISETTE

Déposée le 6 novembre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROLAIS NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV domicilié(e) Abattoir de Roanne, 197 Route de Charlieu - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 250 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CHAROLAIS NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAROLAIS NOISETTE est expirée depuis le 6 novembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV a également déposé les autres marques suivantes : LOIRAGRI , PHOSFOREZ , SAVEUR DES ARVERNES , DELTAGRO , CHAROLAIS DES PRES , CHAROLAIS LEADER


SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A. - Abattoir de Roanne, 197 Route de Charlieu - 42300 - ROANNE - France - SIREN 886250091


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208368 - Publication au BOPI 2001-10-23

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483398 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

"Viande bovine de la race charolaise, extrait de viande bovine de la race charolaise, produits carnés de la race bovine charolaise, bovins vivants de la race charolaise, aliments pour les animaux à base de viande bovine de la race charolaise"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.